Circulaires
Circulaires 2024
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Circulaire 04/2024
Information concernant la procédure de garantie de prise en charge des coûts et le traitement des factures pour la ventilation mécanique à domicile -
Circulaire 03/2024
Spectre de contrôle des factures de transplantation – Défaillance et rejet d’un greffon d’organe (DRG A60A-C) -
Circulaire 02/2024
Sclérose en plaques – Nouvelle situation en matière de garantie de prise en charge des coûts -
Circulaire 01/2024
Adaptations au niveau du contrôle / traitement des factures
Circulaires 2023
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Circulaire 13/2023
Tarification de l'hémodialyse full care à partir du 1er janvier 2024 -
Circulaire 12/2023
Merci pour votre confiance / Don de Noël / Heures d’ouverture à Noël/ Nouvel An 2023/2024 -
Circulaire 11/2023
Nouveau formulaire de demande de garantie de prise en charge des coûts pour les transplantations -
Circulaire 10/2023
Nouveau formulaire de demande de garantie de prise en charge des coûts pour la dialyse -
Circulaire 09/2023
Mise en service de la nouvelle application centrale BBTI le 3 janvier 2024 -
Circulaire 08/2023
Périmètre de contrôle des factures de traitements stationnaires par dialyse – Insuffisance rénale avec ou sans dialyse (DRG L60 et L71Z) -
Circulaire 07/2023
Nouveau contrat portant sur des médicaments Teriflunomid-Mepha (cas de formes actives et récurrentes de MS) -
Circulaire 06/2023
Nouveau contrat portant sur des médicaments Alitrecutan® (eczéma aux mains) -
Circulaire 05/2023
Information concernant la transmission électronique des factures -
Circulaire 04/2023
Information concernant la procédure de garantie de prise en charge des frais pour l’alimentation artificielle à domicile -
Circulaire 03/2023
Mise à jour/adaptation des décisions de la Commission paritaire -
Circulaire 02/2023
Résiliation du contrat portant sur le médicament Ponvory® (sclérose en plaques) -
Circulaire 01/2023
Nouveau contrat portant sur des médicaments Rinvoq® (dermatite atopique)
Circulaires 2022
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Circulaire 12/2022
Merci pour votre confiance / Don de Noël / Heures d'ouverture à Noël/ Nouvel An 2022/2023 -
Circulaire 11/2022
Prise en charge des vaccinations chez les receveurs de cellules souches du sang -
Circulaire 10/2022
Nouveau contrat portant sur des médicaments Bimzelx® (psoriasis en plaques) -
Circulaire 09/2022
Nouveau contrat portant sur des médicaments Cibinqo® (dermatite atopique) -
Circulaire 08/2022
Épaississant pour boissons et aliments en cas de dysphagie N° de position 99.02.01 LiMA -
Circulaire 07/2022
Passage au format de facture QR -
Circulaire 06/2022
Nouvelle circulaire no 7.9 «Délégation de tâches (outsourcing)» de l’OFSP -
Circulaire 05/2022
Facturation du 2ème appareil de ventilation mécanique à domicile / d’alimentation artificielle à domicile -
Circulaire 04/2022
Un seul numéro GLN (Global Location Number) pour les prestations stationnaires et ambulatoires dès le 1er avril 2022 -
Circulaire 03/2022
Mise à jour/adaptation des décisions de la Commission paritaire -
Circulaire 02/2022
Mise à jour du paquet de prestations Médicaments (MEDI) -
Circulaire 01/2022
Nouveau contrat portant sur les protonthérapies ambulatoires selon l’OPAS, annexe 1, chapitre 9.3, conclu avec le Paul Scherrer Institut (PSI) et entré en vigueur le 1er janvier 2022
Circulaires 2021
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Circulaire 07/2021
Contrat national révisé de transplantation pour les organes solides et contrat national révisé de transplantation pour les cellules souches hématopoïétiques – 2022 -
Circulaire 06/2021
Heures d’ouverture pendant la période de Noël / Nouvel An 2021/2022 -
Circulaire 05/2021
Envoi direct des factures SwissDRG de transplantation et de dialyse au service de réception des données (SRD) certifié de la SVK selon l’art. 59a al. 7 OAMal conformément à la liste des services de réception des données certifiés du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) -
Circulaire 04/2021
Factures électroniques concernant l’assurance-invalidité -
Circulaire 03/2021
Adaptation des décisions de la CP. -
Circulaire 02/2021
Nouveau contrat portant sur des médicaments: Fingolimod-Mepha (sclérose en plaques). Ce contrat complète le paquet de prestations Médicaments. -
Circulaire 01/2021
Adaptation des décisions de la CP.
Circulaires 2020
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Circulaire 14/2020
Nouveau contrat portant sur des médicaments: Mayzent (SEP). Ce contrat complète le paquet de prestations Médicaments. -
Circulaire 13/2020
Nouvelles directives de mise en œuvre suite à la révision des contrats de transplantation d'organes solides et de cellules souches hématopoïétiques -
Circulaire 12/2020
La SVK met fin au traitement des dossiers d’hémophilie au 31 décembre 2020. Cette mesure concerne le paquet de prestations Médicaments. -
Circulaire 11/2020
Heures d’ouverture pendant la période de Noël / Nouvel An 2020/2021 -
Circulaire 10/2020
Nouveaux contrats portant sur des médicaments: Cimzia (psoriasis en plaques) et Zeposia (SEP). Ces contrats complètent le paquet de prestations Médicaments. -
Circulaire 09/2020
Nouveau portail et nouveau formulaire pour les demandes de garantie de prise en charge des coûts pour les dialyses -
Circulaire 08/2020
Adaptation de la mise en œuvre de l’arrêt C-354/2014 du 15 janvier 2016 rendu par le Tribunal administratif fédéral concernant les traitements de dialyse pendant une réadaptation stationnaire – abrogation de la circulaire 08/2019 -
Circulaire 07/2020
Nouveaux contrats portant sur des médicaments: Imraldi et Hulio (psoriasis en plaques). Ces contrats complètent le paquet de prestations Médicaments. -
Circulaire 06/2020
Périmètre de contrôle des prestations de dialyse -
Circulaire 05/2020
Résiliation des conventions de ventilation mécanique à domicile avec les centres de remise LiMA -
Circulaire 04/2020
Médicament Ocrevus de Roche contre la sclérose en plaques – Nouvelle limitation inscrite sur la LS à partir du 1er avril 2020. Baisse indirecte des prix par le biais d’un remboursement -
Circulaire 03/2020
Mise à jour des décisions de la Commission paritaire -
Circulaire 02/2020
Rectification de la circulaire 15/2018 – traitement des transplantations croisées (kidney paired donation, KPD)
Circulaires 2019
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Circulaire 12/2019
Ouverture pendant la période de Noël et Nouvel An 2019/2020 -
Circulaire 10/2019
Remplacement du formulaire de garantie de prise en charge des coûts des dialyses pendant les vacances par une fiche d’information / FAQ sur les dialyses en vacances -
Circulaire 08/2019
Précisions relatives à la circulaire 02/2016 – arrêt C-354/2014 du Tribunal administratif fédéral concernant les traitements de dialyse pendant une réadaptation stationnaire -
Circulaire 07/2019
Facturation des médicaments standard pour des patients dialysés -
Circulaire 04/2019
Modifications du paquet de prestations Médicaments à partir du 1er janvier 2019 -
Circulaire 03/2019
Prix par centre des hémodialyses full care à partir du 1er janvier 2019 -
Circulaire 02/2019
Mise à jour des décisions de la Commission paritaire -
Circulaire 01/2019
Information concernant les contrats avec la SVK dans la domaine de l'alimentation artificielle à domicile
Circulaires 2018
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Circulaire 17/2018
Produits complémentaires / suppléments nutritifs selon les directives de la SSNC point 2.2.2 -
Circulaire 16/2018
Compétences concernant les factures relatives aux donneurs vivants -
Circulaire 15/2018
Transplantations croisées (kidney paired donation) -
Circulaire 13/2018
Le contrat Mycophenolat Mofetil Sandoz® est dissous avec effet immédiat. -
Circulaire 09/2018
Le Home Care Service Berne a signé un contrat avec la SVK concernant le suivi des patients avec une alimentation artificielle à domicile -
Circulaire 08/2018
Conventions de transplantation pour les organes solides et les cellules souches hématopoïétiques - édition 2018 -
Circulaire 06/2018
Zinbryta - Biogen retire du marché avec effet immédiat le médicament Zinbryta indiqué dans le traitement de la sclérose en plaques -
Circulaire 04/2018
Adaptation de la circulaire 16/2017: prix des hémodialyses ä partir du 1er janvier 2018; prix par centre -
Circulaire 03/2018
Les HomeCare TiCuro et Homecare Apotheke Burgdorf ont signé un contrat avec la SVK concerrnant le suivi des patients avec une alimentation artificielle à domicile -
Circulaire 02/2018
Organisation de la SVK | Direction par intérim du département Dialyse et transplantation -
Circulaire 01/2018
Consultation de la couverture | La SVK introduit VVK-online